Édition du site
Le site www.ortho-cape.com est édité par :
ORTHO CAPE Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 100 000,00 € Siège social : 172 impasse Lépine, 82000 Montauban – France SIRET : 890 810 542 000 21 N° TVA Intracommunautaire : FR61890810542 Code APE : 3250A Téléphone : +33 5 63 27 02 25 Email : info@ortho-cape.com
Directeur de la publication : Jean-Pierre Py
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.ortho-cape.com (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, et plus généralement tous les éléments composant le site) est la propriété exclusive d’ORTHO CAPE, sauf mention contraire, et est protégé par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ORTHO CAPE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Les informations collectées sur le site www.ortho-cape.com font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes des utilisateurs (contact, demande d’information, etc.).
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter ORTHO CAPE :
- Par email : info@ortho-cape.com
- Par courrier : ORTHO CAPE, 172 impasse Lépine, 82000 Montauban, France
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – www.cnil.fr.
Cookies
Le site www.ortho-cape.com peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur est informé de cette utilisation lors de sa première visite et peut accepter ou refuser le dépôt de cookies non essentiels via le bandeau de gestion des cookies.
Limitation de responsabilité
ORTHO CAPE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. ORTHO CAPE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
ORTHO CAPE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Les informations présentées sur ce site concernant les dispositifs médicaux sont destinées aux professionnels de santé et ne sauraient se substituer à l’avis d’un professionnel de santé qualifié.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : avril 2026
